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Modifications relatives à la réglementation de l’entretien des appareils de chauffage central en Flandres

Des modifications relatives à la réglementation d’entretien des appareils de chauffage central sont entrées en vigueur le 3 mai 2013 via l’Arrêté du Gouvernement flamand du 1^er mars 2013 modifiant le VLAREL et modifiant divers autres arrêtés en matière d’agréments relatifs à l’environnement. Voici les modifications principales :

• L’audit de chauffage d’un appareil de chauffage central ayant une puissance nominale de 20 à 100 kW sera exécuté lors de chaque entretien après que l’appareil a atteint l’âge de cinq ans et ensuite tous les cinq ans.
• L’audit de chauffage d’un appareil de chauffage central ayant une puissance nominale supérieure à 100 kW sera exécuté tous les deux ans (combustibles liquides) ou quatre ans (combustibles gazeux).
• Le contenu du rapport de nettoyage et du rapport de combustion a été modifié.
• Après l’exécution du contrôle lors du mise en service d’un appareil, le technicien exécute un contrôle de combustion. Le technicien délivre donc un rapport de contrôle et une attestation de combustion.
• Lorsque la cheminée doit être nettoyée et contrôlée lors de l’entretien, cela aura lieu préalablement au nettoyage de l’appareil de chauffage central. Lorsque le technicien n’exécute pas le nettoyage et le contrôle de la cheminée lui-même, l’attestation de nettoyage sera présentée au technicien agréé avant d’aborder à l’entretien.
• Le technicien agréé ne doit plus fournir une liste récapitulative de toutes les installations qu’il a inspectées, entretenues ou soumises à un audit de chauffage. Au lieu de ce système, LNE exécutera des contrôles par échantillonnage sur le travail du technicien.